La compensation écologique nécessite la mise en œuvre de mesures de restauration de milieux naturels dont la pérennité dans le temps doit être assurée par les porteurs de projets, en réponse aux impacts qu’ils génèrent sur les écosystèmes. Cette obligation implique la mise en œuvre de suivis et de contrôles rigoureux de la bonne effectivité de ces mesures, au risque de ne pas respecter les principes d’équivalence écologique et de non-perte nette de biodiversité visés par la compensation.
Que faire lorsqu’il est fait le constat d’un échec des mesures compensatoires ? En tant qu’opérateur de compensation, Dervenn Compensation Ecologique (DCE) est régulièrement amené à effectuer des suivis post-travaux des mesures compensatoires, et parfois, à constater la non-conformité de celles-ci. Selon les mesures et leur(s) cible(s) (habitats, espèces), une non-conformité peut par exemple découler :
- De haies manquantes, trop peu denses ou peu structurées,
- De bosquets absents ou trop clairsemés,
- De mares non fonctionnelles (en assec, comblées ou refermées par la végétation),
- De prairies enfrichées,
- De cours d’eau mal calibrés,
- Du développement incontrôlé d’Espèces Exotiques Envahissantes
- De zones humides remblayées ou surpâturées
- Etc.
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| Haie discontinue et absence d’arbres de haut-jet | Mare asséchée |
Il s’agit alors de mener l’enquête pour identifier l’origine de ces non-conformités, par exemple :
- Dégâts occasionnés par du gibier,
- Climat annuel défavorable,
- Intervention humaine malencontreuse ou dégradation intentionnelle,
- Absence/oubli d’entretien,
- Evolution naturelle,
- Lieu d’implantation non pertinent
- Etc.
Absence de gestion entraînant la fermeture du milieu
En réponse, des travaux correctifs sont planifiés afin de pallier aux insuffisances constatées sur le terrain, et ainsi garantir l’atteinte de l’objectif de compensation et la pérennité des mesures sur le long terme. Pour cela, sont généralement réalisés des travaux de :
- Replantations/regarni, mise en défens (gaines de protection, clôtures), arrosage plus strict,
- Réouverture de milieu,
- Taille de ligneux,
- Curage de mares,
- Déplacement géographique de la mesure,
- Adaptation des modalités de gestion (type d’entretien, fréquence)
- Recharges granulométriques de cours d’eau
- Etc.
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| Tailles de ligneux à reprendre | |
Plus rarement, lorsque la mesure ne peut pas être reprise, elle peut être retirée des gains compensatoires du projet. La dette compensatoire est alors modifiée en conséquence. Dans ce cas, soit les autres mesures compensatoires du projet sont suffisantes et permettent de remplir la dette écologique (surplus réalisé pour pallier ces situations), soit il faut envisager de refaire la mesure autre part…
| Notre opérateur de compensation peut vous accompagner pour anticiper et éviter l’occurrence de non-conformités de mesures compensatoires et définir les actions correctives à mettre en œuvre pour y remédier. |
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